ISO 45001 : Comprendre son contexte, une première clé de succès

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ISO 45001 : Comprendre le contexte pour un système de management efficace de la SST

Une compréhension approfondie de l’organisme et de son environnement est cruciale pour réussir la mise en place et le maintien d’un système de management de la santé et la sécurité au travail (SST) conforme à la norme ISO 45001.

Le contexte interne et externe de l’organisme doit être minutieusement analysé afin d’identifier les enjeux, les besoins et les attentes des parties prenantes. Cette démarche permet de mettre en place un système de gestion SST solide et de maintenir sa pertinence face aux évolutions constantes.

Identifier les enjeux externes et internes

Enjeux externes

Les enjeux externes à l’organisme peuvent inclure :

1. Les facteurs culturels, sociaux, politiques, légaux, financiers, technologiques, économiques et environnementaux, ainsi que la concurrence locale, nationale ou internationale.
2. L’arrivée de nouveaux concurrents, sous-traitants, fournisseurs et prestataires, l’introduction de nouvelles technologies, la mise en place de nouvelles lois, ou encore l’émergence de nouveaux métiers.
3. Les nouvelles connaissances sur les produits et leurs effets sur la santé et la sécurité des travailleurs.
4. Les tendances et moteurs dans le secteur influençant directement l’organisme.
5. Les relations avec les parties prenantes externes, leurs opinions et valeurs.
6. Les changements dans les éléments ci-dessus, qui peuvent impacter le fonctionnement de l’organisme.

Enjeux internes

Les enjeux internes peuvent comprendre :

1. La gouvernance, la structure organisationnelle, les rôles et responsabilités.
2. Les politiques, objectifs et stratégies en place, ainsi que les moyens pour les atteindre.
3. Les ressources nécessaires, telles que le capital humain, les connaissances, et les systèmes et technologies en place.
4. Les processus de prise de décision (formels et informels) et les flux d’informations.
5. L’introduction de nouveaux produits, équipements ou technologies, et leur impact potentiel sur la SST.
6. Les relations avec les travailleurs, leurs points de vue et valeurs.
7. La culture de l’organisme, et son influence sur la gestion de la SST.
8. Les normes et lignes directrices adoptées.
9. Les relations contractuelles, notamment pour les activités externalisées.
10. L’aménagement du temps de travail
11. Les conditions de travail.
12. Les changements dans l’un des éléments ci-dessus.

Définir le périmètre du système de management SST

Il est essentiel de déterminer la portée du système de management SST en définissant clairement les produits et services offerts, les limites de responsabilité, ainsi que le contexte des engagements SST. Cette étape permet à l’organisme de cadrer son système de management selon les exigences de la norme ISO 45001.

Bien que l’organisme dispose d’une certaine autonomie pour choisir les limites de son système SST, la crédibilité de ce système dépendra largement de l’étendue de ces limites.

Exemple de contrôle contextuel

Un exemple de liste de contrôle pour une usine de produits chimiques peut aider à identifier les éléments contextuels spécifiques à chaque organisation (Tableau 1).

Identifier les besoins et attentes des parties intéressées

Il est crucial de comprendre les besoins et attentes des parties intéressées qui peuvent inclure :

1. Les autorités légales et réglementaires à différents niveaux (local, national, international).
2. Les fournisseurs, sous-traitants, et intervenants extérieurs.
3. Les représentants des travailleurs, tels que les syndicats ou fédérations patronales.
4. Les clients, les communautés locales, et le grand public.
5. Les organismes de santé et sécurité au travail, et les spécialistes en sécurité au travail.

La portée du système de management SST

La norme ISO 45001 définit clairement que la portée du système de management SST doit être délimitée géographiquement et organisationnellement. L’organisme doit préciser les sites, les propriétaires ou locataires, les responsabilités, et d’autres détails SST pertinents, en particulier lorsque l’organisme fait partie d’une entité plus grande.

Important : La délimitation du périmètre ne doit jamais être utilisée pour se soustraire à l’obligation de protéger les travailleurs ou les personnes environnantes. Toute responsabilité doit être clairement assignée, y compris pour les entités sous-traitantes ou externes.

Le cycle PDCA et l’amélioration continue

Le système de management SST repose sur une amélioration continue selon le cycle PDCA (Planifier, Déployer, Contrôler, Agir), qui permet de structurer, valider et ajuster les processus tout au long de l’implémentation et de l’évolution du système. Ce cycle est crucial pour garantir que le système SST reste dynamique et adapté aux nouvelles réalités de l’organisme et de son environnement.

Le lien entre le cycle PDCA et la norme ISO 45001

Le cycle PDCA est intégré dans la norme ISO 45001 et permet une révision régulière des processus pour maintenir leur efficacité et leur conformité. Ce cadre assure également l’engagement de la direction et des travailleurs dans l’amélioration continue des pratiques de sécurité.

Conclusion : Une démarche proactive pour un système SST performant

Mettre en place un système de management SST solide selon ISO 45001 nécessite une compréhension approfondie du contexte interne et externe de l’organisme. Une planification claire, l’engagement des parties prenantes, et l’utilisation d’outils d’évaluation continue garantissent un environnement de travail sûr et un système efficace.

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Références

1. Norme ISO 45001 : 2018
2. Dentch, Milton P. (2018). ISO 45001:2018 Implementation Handbook — Guidance on Building an Occupational Health and Safety Management System — 4.2.1 Scope. American Society for Quality (ASQ).