Sécurité machine: Hiérarchie des normes relatives à la sécurité des machines

La hiérarchisation des normes relatives à la sécurité des machines présente une base solide pour encadrer et guider les concepteurs et les préventionnistes lors de la recherche d’information, car selon la situation ou le problème rencontré, une ou plusieurs normes de type A, B ou C seront consultées.

La détermination des normes applicables à une situation précise fait partie de l’étape de documentation dans le processus d’appréciation et de la réduction du risque, telle que prescrit dans la norme ISO 12100-2010. Les différences et les caractéristiques de chacun de ces trois types seront traitées dans ce blogue.

Les normes type A 

Les normes fondamentales de sécurité décrivent les notions et les exigences fondamentales des principes de conception et les aspects généraux relatifs aux machines. Ces normes ont un caractère obligatoire pour tous les types des machines touchant la totalité du cycle de vie de la machine, de la conception jusqu’à la mise en rebut. Ces normes contiennent également les lignes directrices, les méthodes et les outils pour la détermination des risques liés à la machine et les séquences dans lesquelles elles doivent être appliquées.

Exemples : ISO 12100, ISO 14121

Les normes type B 

Ces normes traitent des aspects particuliers de la sécurité ou des moyens de protection valables pour une large gamme de machines. Les normes de type B sont divisées en deux types, B1 et B2.

Les normes de type B1 traitent des aspects particuliers de la sécurité, généralement des grandeurs physiques mesurables telles que les distances de sécurité, vibrations, bruits, températures, etc.

Les normes de type B2 traitent les moyens de protection et décrivent les exigences auxquelles ces moyens de protection doivent répondre (protecteurs ou dispositifs de protection), comme les dispositifs de verrouillage, commande bimanuelle, dispositifs sensibles, etc.

Exemples : ISO 13849-1, ISO 13850, ISO13857

Les normes type C 

Elles traitent les exigences de sécurité détaillées qui s’appliquent à une machine ou un groupe de machines particulier. Ces normes décrivent les dangers et les risques de manière plus spécifique et proposent les moyens de protection les mieux adaptés.

Exemples : EN692, EN693, EN746-3

Lors de l’élaboration des normes de types C, les membres des comités sont impliqués verticalement par rapport à une machine ou un groupe particulier des machines, ce qui mène à une meilleure approche du risque spécifique à ces machines. Pour cela, lorsqu’une norme de type C s’écarte d’une ou de plusieurs dispositions techniques de la présente norme internationale ou d’une norme de type B, c’est la norme de type C qui prend le pas sur les autres.

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