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Hiérarchie des normes relatives à la sécurité des machines

La hiérarchisation des normes en matière de sécurité des machines constitue un cadre structuré et essentiel pour orienter les concepteurs et les préventionnistes dans leur recherche d’information. Selon la situation ou le problème rencontré, il peut être nécessaire de se référer à une ou plusieurs normes de type A, B ou C.

L’identification des normes pertinentes pour une situation précise fait partie intégrante de l’étape de documentation, conformément au processus d’appréciation et de réduction du risque décrit dans la norme ISO 12100:2010. Ce blogue explore les différences et les caractéristiques propres à chacun des trois types de normes.

Qu’est-ce qu’une norme de type A ?

Les normes fondamentales de sécurité, les normes de type A, définissent les notions et les exigences fondamentales, les principes de conception et les aspects généraux relatifs aux machines. Elles s’appliquent de manière obligatoire à l’ensemble du cycle de vie de la machine, de la conception jusqu’à sa mise hors service. Ces normes offrent également des lignes directrices, des méthodes et des outils pour identifier les risques liés à la machine, tout en précisant les étapes à suivre pour les appliquer.

Exemples : ISO 12100, ISO 14121

Qu’est-ce qu’une norme de type B ?

Les normes de type B sont des normes génériques de sécurité. Elles traitent des aspects particuliers de la sécurité ou des moyens de protection valables pour une large gamme de machines. Les normes de type B sont divisées en deux types, B1 et B2 :

• Les normes de type B1 traitent des aspects particuliers de la sécurité, généralement des grandeurs physiques mesurables telles que les distances de sécurité, vibrations, bruits, températures, etc.
• Les normes de type B2 traitent les moyens de protection et décrivent les exigences auxquelles ces moyens de protection doivent répondre (protecteurs ou dispositifs de protection), comme les dispositifs de verrouillage, commande bimanuelle, dispositifs sensibles, etc.

Exemples : ISO 13849-1, ISO 13850, ISO13857

Pour plus d’informations sur la nouvelle version de la norme ISO 13849-1:2023, lisez notre article sur les changements pour l’ISO 13849-1.

Qu’est-ce qu’une norme de type C ?

Les normes de type C sont des normes de sécurité par catégorie de machines. Elles traitent les exigences de sécurité détaillées qui s’appliquent à une machine ou un groupe de machines particulier. Ces normes décrivent les dangers et les risques de manière plus spécifique et proposent les moyens de protection les mieux adaptés.

Exemples : EN692, EN693, EN746-3

Lors de l’élaboration des normes de type C, les membres des comités sont impliqués verticalement par rapport à une machine ou un groupe particulier de machines. Cela permet une approche plus précise des risques spécifiques à ces machines. Ainsi, si une norme de type C diffère sur certains points techniques d’une norme internationale ou d’une norme de type B, elle prévaut sur ces dernières.

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